Informations légales

1. Éditeur du site

Le site www.toopre.fr est édité par TOOPRE SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 907 526 172.

• Siège social : 9 rue du Carron, 25220 Amagney
• Bureaux et atelier : ZA de la Varenne, 70190 Beaumotte-Aubertans
• SIRET : 907 526 172 00016 – TVA intracommunautaire : FR85907526172
• Téléphone : 03 84 68 39 00 – E-mail : contact@toopre.fr

Directrice de la publication : Cécile Gindro, présidente.

2. Conception et hébergement

Conception et réalisation du site : My Production, 48 rue de la République, 39110 Salins-les-Bains (SIRET 794 947 317 00044) – my-production.fr.

Hébergement : My Production, sur les serveurs de Hostinger, UAB, Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie.

3. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, logos, la marque Tooprè, les éléments graphiques et le thème du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite de Tooprè est interdite.

4. Données personnelles

Les informations envoyées par les formulaires du site (nom, coordonnées, activité, projet) servent uniquement à répondre à votre demande et à assurer le suivi commercial. Elles sont destinées à l’équipe Tooprè et ne sont jamais vendues.

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@toopre.fr. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

5. Cookies et mesure d’audience

Le site utilise des cookies de mesure d’audience (Google Analytics) uniquement si vous les acceptez dans le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment grâce au bouton de gestion des cookies, en bas à gauche de l’écran.

6. Responsabilité

Tooprè veille à l’exactitude des informations publiées, mais ne peut garantir qu’elles soient complètes et à jour en permanence. Les caractéristiques et les prix des distributeurs sont confirmés sur devis. Les liens vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de Tooprè quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et ces mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de Tooprè.

Mise à jour : 23 octobre 2026.